Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES
/
HIBISCUS TPE BASIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIBISCUS TPE BASIS
BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3919664
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
HIBISCUS TPE BASIS de BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES

Présentation de la marque HIBISCUS TPE BASIS

Déposée le 14 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HIBISCUS TPE BASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES domicilié(e) Parc d'Activité Bâtiment 5/6, Leu-dit Lieu-La Jaille - 97122 - BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 041 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque HIBISCUS TPE BASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIBISCUS TPE BASIS est expirée depuis le 14 mai 2022.

BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : BD@F , DILIGO , CARTE HIBISCUS , BDAF BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES , HIBISCUS TPE PORTIS , HIBISCUS TPE LIBERTIS , e-syPay , NATIFS FIRST , HIBISCUS TPE , NATIFS


BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES, SA à conseil d'administration - Parc d'Activité Bâtiment 5/6, Leu-dit Lieu-La Jaille - 97122 - BAIE-MAHAULT - France - SIREN 672041399


SCHMIT CHRETIEN - 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595216 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Distributeurs automatiques de billets, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes de crédit et de paiement encodées magnétiquement cartes bancaires, carte de débit ; tous ces produits dans le cadre d'une solution de paiement électronique et transfert électronique de fonds ;

Services bancaires et financiers, services rendus ou obtenus au moyen de cartes bancaires, émission de cartes et ligne de crédits, services de cartes de débits ; opérations de change, transfert de fonds tous via des réseaux électroniques de communications ; transferts électroniques de fonds ; compensation et conciliation de transactions financières via des réseaux électroniques de communication ; services de cartes de crédit, émission de cartes et lignes de crédit, traitement et transmission de factures et leurs paiements, services de paiement, fourniture de paiements garantis et fonds marché monétaire ; opérations bancaires par téléphone ; opérations bancaires en ligne ; affaires monétaires ; tous ces services dans le cadre d'une offre de service de paiement électronique et transfert électronique de fonds.